Mentions Légales 
  
PROPRIÉTAIRE DU SITE  
   
  Thierry & Danielle WINTREBERT  
  2, Rue Jules Gilly • 06300 Vieux Nice • FRANCE  
  Tél. +33 (0)4 93 13 91 67 • Fax +33 (0)9 59 52 91 67 • E-mail : danielle@wintrebert.com  
  Entreprise individuelle - Siret 30962901200027
  Siren 309629012 - TVA FR13309629012  
   
   
  CONCEPTION GRAPHIQUE / WEBDESIGN / DÉVELOPPEMENT / INTÉGRATION  
   
  Infostyl • Tél. : 06 24 32 19 78 • Contact : infostyl@gmail.com            
   
   
  HÉBERGEMENT  
   
  Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 - RCS Paris B 433 115 904  
   
   
  PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE  
   
  Tous les textes, photos, vidéos, données, logos, et autres éléments reproduits sur le Site  
  sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.  
  En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle,  
  ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur,  
  conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.  
  Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle,  
  à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille,  
  la copie privée ou le droit de courte citation 
  (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source).          |